Ville de Régusse

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08 novembre 2023

Accueil / Vie Municipale / Délibérations, Décisions & Arrêtés / Délibérations / Délibérations 2023 / 08 novembre 2023

Liste des délibarations du conseil municipal du 8 novembre 2023

file_downloadListe des délibérations 8 novembre 2023.pdf (PDF - 195.53 kB)

Délibérations (047-058)

file_download2023-047-RAD_EAU-2022_RPQS-1.pdf (PDF - 202.1 kB)

file_download2023-048-RAD_ASSNT-2022.pdf (PDF - 109.95 kB)

file_download2023-049-Commissions_communales_Modification_nouvelle_composition.pdf (PDF - 505.91 kB)

file_download2023-050-Création_poste_ASVP_Temps_Complet.pdf (PDF - 118.59 kB)

file_download2023-051-SYMIELECVAR-Adoption_fonds de concours au profit du syndicat.pdf (PDF - 122.46 kB)

file_download2023-052-Adhésion TE83 SYMIELECVAR.pdf (PDF - 119.1 kB)

file_download2023-053-MAPA-Travaux aménagement Ancienne Mairie.pdf (PDF - 189.36 kB)

file_download2023-054-MAPA-Travaux de Réfection du réseau AEP.pdf (PDF - 202.25 kB)

file_download2023-055-Modification entrée agglomération.pdf (PDF - 105.65 kB)

file_download2023-056-Autorisation_dépenses_avant_vote_budget 2024.pdf (PDF - 191.11 kB)

file_download2023-057-Convention_cinéma.pdf (PDF - 114.84 kB)

file_download2023-058-Subvention exceptionnelle à l_association Les Festivités Régussoises 2023.pdf (PDF - 128.12 kB)


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Mairie de Régusse

48 Cours Alexandre Gariel

83630 Régusse - FRANCE

+33 4 94 70 16 23

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