Ville de Régusse

Ville de Régusse
  • home
  • Vie Municipale
    Conseil Municipal Informations et sécurité Délibérations, Décisions & Arrêtés Services Municipaux Urbanisme Environnement Education Jeunesse
  • Vie quotidienne
    La commune Informations pratiques Démarches administratives (en ligne) Associations Marchés Transports Santé Emploi Commerçants Equipements sportifs
  • Découverte et Culture
    Histoire/Patrimoine CCLGV Tourisme Bibliothèque Municipale Nicole SAPPE Cinéma
  • search

Plan local d'urbanisme

Accueil / Vie Municipale / Urbanisme / Plan local d'urbanisme

Réunions publiques

file_downloadDIAPORAMA_REUNION PUBLIQUE_14 AVRIL 2023_v2.pdf (PDF - 5.38 MB)

file_downloadreunion_publique n° 2.pdf (PDF - 1.35 MB)

file_downloaddiaporama_1ere_reunion_du_6_juin_2016.pdf (PDF - 2.04 MB)

Arrêtés

file_downloadREGUSSE_PLU_ARRET_20230621.zip (ZIP - 127.49 MB)

Délibérations

file_downloadDélibération du CM 21 06 2023 Arrêtant le PLU.pdf (PDF - 201.84 kB)

file_download2023-006-Débat-PADD-du-PLU.pdf (PDF - 109.99 kB)

file_downloadDélibération PLU.pdf (PDF - 203.98 kB)

Divers

file_downloadElaboration du Plan local d_urbanisme.pdf (PDF - 1.55 MB)

file_downloadextrait_du_registre.pdf (PDF - 156.68 kB)


×

Contacts

Mairie de Régusse

48 Cours Alexandre Gariel

83630 Régusse - FRANCE

+33 4 94 70 16 23

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact par Mail

Contact par Mail

Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
🛡️ Protection des données personnelles
Les informations recueillies sont traitées par la Mairie de Régusse pour répondre à votre demande.
Elles sont conservées pendant 12 mois maximum à compter de votre dernier contact et ne sont pas transférées hors de l’Union européenne.
Conformément au RGPD, vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, suppression, opposition...) en écrivant à :
📧 contact@mairie-regusse83.fr
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez contacter la CNIL : www.cnil.fr.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes