Conseil Municipal Informations et sécurité Délibérations, Décisions & Arrêtés Services Municipaux Urbanisme Environnement Education Jeunesse

Vie quotidienne

La commune Informations pratiques Associations Marchés Transports Santé Emploi Equipements sportifs

Histoire/Patrimoine CCLGV Tourisme Commerçants

Bibliothèque Municipale Nicole SAPPE Cinéma

Assainissement

Accueil / Vie Municipale / Procès verbaux des séances des conseils municipaux / Décisions budgétaires modificatives / Assainissement

Assainissement

Assainissement

AR-DM Simplifiée-ASSAINISSEMENT - Copie.PDF (PDF - 57.56 kB)

×

Contacts

Mairie de Régusse

48 Cours Alexandre Gariel

83630 Régusse - FRANCE

+33 4 94 70 16 23

Contact par formulaire

Liens

Espace France Services PNR CCLGV Facebook de la commune

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Contact par Mail

Contact par Mail

Nom

Ce champ est obligatoire

Prénom

Ce champ est obligatoire

Sujet de votre message*

Ce champ est obligatoire

Votre message*

Ce champ est obligatoire

Votre Mail*

Ce champ est obligatoire

Recevoir une copie *

Oui

Non

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes