Ville de Régusse
  • Ville de Régusse
  • Vie Municipale
    Conseil Municipal Informations et sécurité Délibérations, Décisions & Arrêtés Services Municipaux Urbanisme Environnement Education Jeunesse
  • Vie quotidienne
    La commune Informations pratiques Associations Marchés Transports Santé Emploi Equipements sportifs
  • Découverte
    Histoire/Patrimoine CCLGV Tourisme Commerçants
  • Culture
    Bibliothèque Municipale Cinéma

Arrêtés - Départementaux - Préfectoraux

Accueil / Arrêtés - Départementaux - Préfectoraux

Arrêtés - Départementaux - Préfectoraux

Arrêté préfectoral

Arrêté portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle consécutifs à la sécheresse

file_downloadArrêté du 3 avril 2023.pdf (PDF - 67.38 kB)

file_downloadRégusse.pdf (PDF - 397.36 kB)

Arrêté préfectoral

file_downloadAP modificatif instituant les bureaux de vote dans le département du Var.pdf (PDF - 658.5 kB)

file_downloadRECENSEMENT BV AU 13.03.2023.pdf (PDF - 759.42 kB)

Arrêté Préfectoral du 3 juillet 2023

file_downloadreglementation carburant_3_juillet_2023_2.pdf (PDF - 115.31 kB)

file_downloadreglementation pyrotechnie_3_juillet_2023.pdf (PDF - 194.7 kB)


×

Contacts

Mairie de Régusse

Cours Alexandre Gariel

83630 Régusse - FRANCE

+33 4 94 70 16 23

Contact par formulaire

Liens

Facebook de la commune PNR Espace France Services CCLGV

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact par Mail

Contact par Mail

Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes